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Les conséquences d'un DGI (Danger grave imminent)

Les anomalies gaz sont des problèmes qui peuvent survenir dans les installations de gaz et qui peuvent causer des dangers graves et immédiats ou des anomalies moindres. Si une anomalie gaz est détectée, il est essentiel d'agir rapidement pour éviter tout danger.



Qu’est-ce qu’un danger grave imminent (DGI) ?


Le danger grave imminent est une notion importante dans le domaine des diagnostics immobiliers, notamment pour ce qui concerne les installations de gaz. Il s'agit d'une situation dans laquelle une installation de gaz présente un risque immédiat et important pour la sécurité des personnes. Cette situation peut être liée à une anomalie sur l'installation de gaz ou à une non-conformité avec les normes en vigueur. Dans ce cas, il est indispensable d'agir rapidement pour supprimer le danger en question. En effet, la loi impose de prendre l


es mesures nécessaires pour protéger la sécurité des occupants du logement et de l'environnement. De manière générale, le gaz est immédiatement coupé en présence d’un danger grave imminent (dgi).


Comment diagnostiquer un danger grave imminent ?


Lors de son intervention, le diagnostiqueur se réfère à la liste des DGI gaz (Danger Grave Imminent). C’est un document réglementaire qui répertorie la liste des anomalies gaz et les non-conformités pouvant constituer un danger pour les occupants d'un bien immobilier. Cette liste est mise à jour régulièrement et doit être utilisée par les professionnels du diagnostic immobilier lors de la réalisation d'un diagnostic gaz. Elle permet de vérifier la conformité de l'installation gaz et de détecter les éventuels risques liés à la présence de gaz dans le logement.



Que se passe-t-il en cas de non conformité gaz ?


Lors de son intervention, le diagnostiqueur délivrera une étiquette gaz. Il s’agit d’une étiquette qui indique si une installation de gaz est conforme aux normes de sécurité en vigueur. Si l’installation est conforme, elle recevra une étiquette verte. Si elle ne l'est pas, elle recevra une étiquette rouge. L’étiquette, pour le dgi gaz, sera obligatoirement rouge car elle amène un danger grave pour les habitants du bien immobilier.


Si l’installation de gaz est non conforme, cela signifie qu'elle ne répond pas aux normes de sécurité en vigueur. Cela peut être dû à une anomalie gaz ou à une autre non-conformité. Dans tous les cas, il faut agir rapidement et prévenir le fournisseur de gaz pour qu’il coupe totalement ou partiellement les arrivées de gaz afin d’éviter tout désagrément.



Dans le cadre d’un dgi gaz, la vente d’une propriété peut être retardée voire annulée : il faut impérativement régler toutes les non-conformités avant la vente. En effet, le propriétaire dispose d’un délai de 3 mois pour faire réaliser les travaux de remise en conformité.


Le propriétaire doit envoyer une attestation de remise en état de l'installation au fournisseur de gaz après les travaux, et cette attestation sera fournie par le diagnostiqueur avec un rapport écrit. Une fois que le fournisseur de gaz reçoit cette attestation, il pourra allumer l'alimentation en gaz. Si cette démarche n'est pas effectuée dans les délais, la déclaration DGI gaz sera délivrée.


Le coût de réparation d'un danger grave imminent


Le coût de réparation d'un danger grave imminent peut varier considérablement en fonction de la nature de l'anomalie gaz. Certaines anomalies sont mineures et peuvent être facilement corrigées, tandis que d'autres peuvent nécessiter des travaux importants. Généralement, plus l’anomalie gaz est importante plus le coût sera élevé. Par exemple, le coût de réparation d’une anomalie gaz type A2 sera par définition moins important qu’une anomalie causant un danger grave imminent. Dans tous les cas, il est essentiel d'agir rapidement pour éviter tout danger.

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